Société
Notre site est administré par FRANCE EFFECT.
- FRANCE EFFECT
- SAS
- Capital : 1000 Euros
- Siren : 814200663 (Avignon) Code APE 7739Z
- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR90814200663 Taux : 20%
- Adresse: 50 impasse de la Busque, 84450, Saint Saturnin Les Avignon, France
- Téléphone: 01 76 54 10 25 (50)1 76 50 11 66
- Adresse mail: [email protected]
- Le directeur de la publication est Monsieur Jules Audat
- Le responsable des traitements est Monsieur Jules Audat
Propriété Intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de France Effect.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. France Effect autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter France Effect avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.
Statut des liens et des contenus
Liens externes
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, France Effect ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.
Contenus
Les contenus des sites publiés par France Effect ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Publicités sur les sites
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. France Effect ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par France Effect, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Informatique et Libertés, Confidentialité
Afin de fournir le site, France Effect collecte et traite vos données personnelles. Le détail des données collectées et traitées, ainsi que les modalités de collecte et traitement figurent au sein de la politique de confidentialité de France Effect, accessible à l’adresse suivante : https://www.sweetpartyday.com/politique-de-confidentialite.html
Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur www.sweetpartyday.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de France Effect.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 - France
Service clients
Le service clients de France Effect est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse [email protected].
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.
Contact
Vous pouvez nous contacter à l’adresse [email protected] pour toute demande de renseignements, et à l’adresse [email protected].